• L'HABITUDE EN DROIT PENAL - CLAVERIE-ROUSSET C. - LGDJ
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L'habitude en droit penal

Claverie-rousset c.

L'habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. si le droit ne fait pas figure d'exception, la fonction répressive du droit pénal confère à ce concept un sens particulier en sanctionnant l'habitude pénale.loin d'assimiler l'habitude pénale à l'habitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. l'étude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction d'habitude, circonstance aggravante d'habitude, récidive, réitération d'infractions et concours réel d'infractions) une notion unitaire de l'habitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière de son auteurl'habitude pénale y est ainsi définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique spécifique, à savoir principalement un lien d'analogie et un lien temporel. une telle définition permet ensuite de déduire une répression de l'habitude adaptée à son particularisme. son régime juridique est en effet influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par les liens unissant les comportementsen puisant des exemples de comparaison au sein du droit privé mais aussi dans les législations pénales étrangères, l'étude permet également de mettre en évidence les forces et faiblesses du droit pénal français dans l'appréhension de l'habitude pénale.

Disponible sous 7 à 15 jours
EAN 9782275043807
Éditeur LGDJ
Collection Bibliothèque des sciences criminelles
Date de parution 11/03/2014
Format 24.00 cm x 15.50 cm x 4.00 cm
Nombre de pages 420
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