La propriete intellectuelle renouvelee par le numerique
Gleize/maffre bauge
Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n´échappent pas à cette lame de fond. qu´en est-il de la propriété intellectuelle ? celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. en effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d´une étonnante plasticité pour s´adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte.aujourd´hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. la propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement - ou cumulativement - sollicités pour leur offrir une protection adaptée. de manière sous-jacente, l´intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l´exploitationnourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l´éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l´open data) et de nouveaux modes d´exploitation (avec la blockchain). enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçonces bouleversements sont transversaux à la matière
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